Mentions légales

Mentions légales

Création du site internet

Création du site internet à Chambéry par l’Agence de communication Nouvel Oeil
1, rue Claude Martin – 73000 Chambéry
Tél : 04 79 68 94 48 – www.nouvel-oeil.com

www.ch-savoie.fr est le site officiel du Centre Hospitalier Spécialisé de la Savoie

Adresse : CHS de la Savoie
89 avenue de Bassens
73000 Bassens

Adresse postale
BP 41 126
73011 Chambéry Cedex

Tél. Standard : 04 79 60 30 30

Directeur de la publication : M Sylvain AUGIER
Rédaction, animation et gestion éditoriale : Mme Sylvaine  RAIMOND
Photographies : CHS de la Savoie, PIxabay https://pixabay.com.fr

Informations légales

L’information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif. Elle ne prétend aucunement à l’exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, le CHS de la Savoie ne peut être tenu pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.

Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, contactez le webmestre  par courriel : communication@chs-savoie.fr

Le CHS de la Savoie ne peut être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien et de l’utilisation qui peut en être faite. Le CHS de la Savoie dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers son propre site. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que le CHS de la Savoie cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.

Protection des données personnelles

Les données personnelles recueillies sur ce site ne pourront être cédées à des tiers ou communiquées à des fins non prévues. Les données ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés et n’ont pour seul destinataire que le CHS de la Savoie, auprès de qui peuvent s’exercer les droits d’accès et de rectification, conformément à l’article 27 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée. Pour l’exercer, adresser votre demande à écrite auprès de info@chs-savoie.fr

Cookies
Le site que vous visitez utilise des traceurs (cookies). Ainsi, le site est susceptible d’accéder à des informations déjà stockées dans votre équipement terminal de communications électroniques et d’y inscrire des informations.
Les traceurs utilisés par le site relèvent d’une catégorie : traceurs dits strictement nécessaires, qui ne nécessitent pas votre consentement préalable.

 

Droits d’utilisation et de reproduction
Le droit de reproduction et/ou droit de représentation des données du site web www.chs-savoie.fr est exclusivement destiné à l’usage privé et/ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet.

Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur.

Logo : Le logo du CHS de la Savoie est la propriété du CHS de la Savoie.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants.